Quelles sont les clauses importantes à étudier avant la signature du contrat d’infogérance ?

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Pour optimiser la gestion, le développement et la maintenance de votre parc informatique, vous avez décidé d’opter pour l’infogérance. En effet, cette externalisation vous permet de vous concentrer sur votre activité tout en garantissant le bon fonctionnement de votre système informatique. La signature d’un contrat est l’étape qui permet de caler votre collaboration avec un prestataire dans le domaine. Plusieurs clauses doivent apparaître dans le document. Découvrez quelles sont ces clauses dans notre guide.

La clause sur le champ d’intervention de l’infogérance informatique

Quand vous allez confier la gestion, le développement et la maintenance de votre système informatique à une entreprise spécialisée comme AVA6 Méditerranée, vous allez céder votre accord par un contrat. Ce document va régir votre collaboration, c’est pourquoi il doit impérativement contenir des clauses importantes. L’une de ces clauses est celle qui se rapporte à son périmètre d’application.

C’est en effet grâce à cette clause que vous allez connaître quels sont les services que le prestataire propose et quels sont ceux qui ne sont pas de son ressort. C’est aussi le contrat d’infogérance qui va définir les limites de son intervention ainsi que les équipements, les services et les outils inclus dans l’offre que vous avez acceptée. Mais il définit également les livrables. Vous devez donc vérifier cette clause en détail avant de signer le contrat. Cela vous permettra d’éviter les mauvaises surprises quand vous avez besoin de son aide. 

La clause de réversibilité

Le contrat d’infogérance doit aussi inclure une clause de réversibilité. Cette clause est importante, car c’est par elle que vous pourrez récupérer la gestion de votre système informatique. Mais c’est aussi par cette clause que vous allez pouvoir récupérer vos données à la fin du contrat d’infogérance ou lors d’un changement de prestataire. Dans tous les cas, la clause vous permet d’assurer la continuité de votre parc informatique dans les meilleures conditions. La clause de réversibilité vous permet ainsi de vérifier les services que le prestataire vous propose en cas de fin ou de rupture de contrat. Elle touche ainsi :

  • Le planning de la réversibilité.
  • Les moyens qui vont être mis en place pour assurer la réversibilité.
  • Le coût à payer pour la réversibilité.
  • Les obligations du prestataire pour l’accompagnement technique du client et du nouveau prestataire sur une période déterminée pour la reprise du parc informatique.
  • La propriété de certains développements particuliers.

La clause classique d’un contrat

Pour qu’un contrat d’infogérance soit valide, il doit contenir la clause classique d’un contrat. C’est en effet par cette clause que l’identification des deux parties qui signent le contrat va se faire. Cette clause contient ainsi le nom du prestataire et celle de votre entreprise. Mais elle va aussi contenir vos adresses ainsi que vos numéros de téléphone et les adresses emails. C’est aussi dans cette clause que va être stipulée la durée du contrat, les conditions de son renouvellement et de son résiliation. Sans oublier les modalités pour le paiement de la prestation et les obligations des deux parties pendant toute la durée du contrat.